Déposée le 24 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CARLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « De Chateland DC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-19 du 7 mai 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CARLE domicilié(e) 648, Avenue Léon-Blum, 01500 Ambérieu en Bugey - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 264 760 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CARLE (S.A.R.L.) - France.
La marque De Chateland DC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque De Chateland DC est expirée depuis le 24 mars 2009.
Société CARLE a également déposé les autres marques suivantes : RR Rico de Roma
Société CARLE (S.A.R.L.) - 648, Avenue Léon-Blum, 01500 Ambérieu en Bugey - France - SIREN 333264760
SOCIETE CARLE (S.A.R.L.) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52
Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19
- montures de lunettes - accessoires de lunettes à savoir : . cordons et chaînettes/lunettes . étuis à lunettes - vêtements - bijoux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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